André, CRHA, est directeur des ressources humaines depuis deux ans maintenant. Il a acquis de l’expérience en tant que gestionnaire. D’ailleurs, le dossier publié dans le numéro de septembre/octobre 2004 d’
Maintenant, avec l’avènement de la Loi sur la sécurité civile, qui rend obligatoire l’inventaire des matières dangereuses dans chaque municipalité du Québec, André doit concevoir le plan des mesures d’urgence de l’entreprise. De surcroît, il a appris qu’il est tenu de mettre en branle un plan d’évacuation d’urgence qui doit être testé chaque année.
André réalisera-t-il ce mandat à l’interne? Si oui, comment peut-il procéder tout en assurant une conformité adéquate de son entreprise? Comme tout projet majeur, la gestion des mesures d’urgence ne s’improvise évidemment pas. Elle requiert une bonne planification, un plan d’action spécifique et des personnes-ressources. Pour aider le gestionnaire dans l’implantation et le suivi de cette exigence légale, nous présentons dans ce dossier les étapes à suivre selon les trois axes de sa mise en application (voir tableau 1) : l’organisation et la collecte des données, la procédure cadre et les interventions ainsi que l’administration et les contrôles.
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Organisation et collecte des données
Le premier des trois axes auxquels s’attaquer comporte deux éléments clés. D’abord, de la part de l’entreprise, un engagement ferme auquel adhèrent ses dirigeants et, ensuite, une appréciation de la situation.
Établissement d’une directive d’encadrement
Quelle que soit la norme en vigueur dans l’entreprise, lorsqu’un projet de l’envergure de la gestion des mesures d’urgence est entrepris, une directive claire doit émaner de la direction. À titre d’exemple, la norme environnementale ISO 14 001 oblige les entreprises certifiées à implanter un tel plan d’urgence et la norme elle-même exige un engagement clair de la direction. Au Québec, l’obligation de l’employeur est requise par règlement. La norme canadienne ACNOR intitulée Planification des mesures d’urgence pour l’industrie (Z731-95) fait également mention de cet engagement écrit de la direction de l’entreprise.
La politique de planification des mesures d’urgence doit être en lien avec des objectifs qui proviennent des exigences réglementaires et spécifiques au secteur d’activité de l’établissement. Ces exigences déterminent la portée qu’aura le plan des mesures d’urgence. Pour éviter toute confusion et ambiguïté dans les rôles, il est essentiel de fixer les limites de ce plan et son interrelation avec les intervenants et organismes externes.
L’établissement d’une politique et d’objectifs serait sans effet si les rôles et responsabilités n’étaient pas définis. Un responsable du dossier et un comité de planification doivent donc être nommés. Il est également essentiel d’étoffer les rôles des autres intervenants susceptibles d’être partie prenante de ce dossier.
Appréciation de la situation
L’appréciation de la situation est le cœur de la démarche d’élaboration du plan des mesures d’urgence. Cette appréciation est similaire à celle qui touche à la gestion du risque en général dans l’entreprise (voir le dossier du numéro de septembre/octobre 2004 d’Effectif). Les entreprises qui escamotent ou sous-estiment cette étape risquent de s’en mordre les doigts. En effet, comment mettre en place des mesures d’intervention et d’atténuation efficaces si les véritables risques ne sont pas connus?
L’inventaire des lieux, procédés et matériaux est le premier pas dans cette appréciation. Le Code des activités économiques du Québec (CAEQ) peut aider l’établissement à se situer quant à son niveau de risque. Des outils efficaces pour dresser cet inventaire sont offerts par les municipalités, les services d’incendie, la Direction de la santé publique (DSP) et la CSST. Les matières dangereuses sont tout particulièrement visées par cet inventaire, car elles peuvent être la cause de sinistres majeurs qui peuvent affecter non seulement l’établissement où elles sont entreposées, mais également la communauté et l’environnement. Comme le démontre le tableau 2, l’inventaire doit tenir compte des voisins industriels et résidentiels et d’une possible interaction entre les produits et de l’impact sur la communauté.
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L’inventaire des risques vient ensuite. Dans un premier temps, il consiste à évaluer l’interaction des activités de l’entreprise, de ses produits, matériaux et services avec l’environnement et les personnes. Il est cependant essentiel de réfléchir à l’interaction des éléments externes sur l’établissement et son personnel. Il faut ici tenir compte des événements naturels, des risques posés par un tiers telles des activités terroristes et une situation d’urgence chez un voisin industriel. Qu’est-ce qui peut arriver? C’est la question clé. Selon les normes en vigueur, le critère du succès de cette étape est de rassembler les bonnes personnes autour de la table pour faire cet inventaire. Notons que ce n’est pas à cette étape qu’on établit la priorité du risque. Le comité de planification est bien placé pour faire cette évaluation préliminaire, car il est composé des personnes-ressources qui possèdent l’expertise appropriée. Dans certains cas, il peut être utile de faire appel à des experts externes (pompier, coordonnateur des inventaires de la municipalité, etc.).
Il y a quelques années, le secteur des mines et métaux au Québec a mis en place une méthode très simple pour effectuer cet inventaire. Une grille des possibilités d’événements était incluse dans son projet Catastrophe mine (CATAMINE). À l’aide de cette grille, les participants à l’exercice devaient dresser ensemble la liste des catastrophes possibles. Par la suite, on classait celles-ci dans un ordre de dangerosité. L’exercice était refait pour y ajouter un critère : la probabilité d’occurrence. On obtenait ainsi très facilement, sans calcul compliqué, les priorités d’intervention, quitte par la suite à analyser certains risques potentiels à l’aide de méthodes plus sophistiquées.
Lors de l’inventaire des risques, on établit un indice de vulnérabilité. Les méthodes pour établir cet indice sont multiples. Outre l’approche CATAMINE, dont l’indice de vulnérabilité (IV) est obtenu par la multiplication de la gravité potentielle (G) et de la probabilité (P), d’autres approches utilisent plusieurs facteurs. Par exemple, une méthode préconisée par le ministère de la Santé et des Services sociaux ajoute un troisième élément : on établit d’abord un niveau d’exposition (NE) par la multiplication de (G) et de (P). Le résultat est ensuite divisé par la capacité de réaction de l’organisation face à cette urgence (CR). C’est alors qu’on obtient l’indice de vulnérabilité (IV).
Des choix devront donc être effectués par l’équipe d’évaluation. Afin d’obtenir des résultats uniformes, la même méthode sera appliquée pour toute la démarche et, si possible, par les mêmes intervenants. Dans l’établissement de l’indice de vulnérabilité, il peut être utile d’inclure l’effet médiatique. Cet élément peut nécessiter des mesures particulières de prévention.
L’utilisation d’une grille d’évaluation a pour objectif d’établir le degré de priorité des interventions et de les classifier selon la dangerosité. La norme ACNOR Q850-95 fixe quelques balises à la notion d’acceptabilité du risque et introduit le concept ALARA, qui enjoint les évaluateurs à garder le risque à son niveau le plus bas. Une notion bien connue, particulièrement en matière environnementale, est celle du Pire cas possible dans chacune des situations à risques sélectionnées. Des scénarios sont élaborés à l’aide de logiciels spécialisés tels ARCHIE, ALOHA ou RMP-Comp afin de déterminer le déplacement d’un panache de fumée ou d’un nuage toxique dans l’air. La dispersion au sol ou dans l’eau peut également être évaluée selon certaines méthodes éprouvées.
La capacité de réaction face aux situations d’urgence est donc reliée à l’inventaire des moyens de contrôle en place. Dans toute démarche d’appréciation du risque, il faut connaître les programmes, procédures et systèmes en vigueur pour contrôler ou éliminer les dangers et ramener ceux-ci à leur plus faible probabilité d’occurrence. Voici quelques éléments à considérer lors de cet inventaire des moyens de contrôle :
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ressources organisationnelles; -
ressources humaines; -
ressources matérielles; -
ressources externes.
Pour ce qui est des ressources organisationnelles, on cherchera à savoir s’il n’y a pas déjà un plan d’urgence en place, une procédure d’évacuation ou des inspections préventives. Les ressources humaines touchent quant à elles la formation du personnel, son expérience et la présence d’intervenants bien entraînés sur les lieux de travail. Par ailleurs, les ressources matérielles sont reliées aux installations en place. Y a-t-il des systèmes de gicleurs, des extincteurs, des douches d’urgence, du matériel de confinement des matières polluantes ? Finalement, les ressources externes présentes dans l’environnement permettent-elles des interventions rapides? A-t-on conclu des ententes de service, y a-t-il des services ambulanciers ou d’incendie à proximité? Y a-t-il une organisation municipalité/industrie en place dans le secteur?
Grâce à cet inventaire, on pourra établir sa capacité de réaction. De plus, on verra plus clairement s’il y a des écarts entre les exigences légales et industrielles qui devront être comblés lors du déploiement du plan des mesures d’urgence.
Pour terminer cette seconde étape de l’organisation et de la collecte des données, il est impératif de dresser la liste de la réglementation en vigueur. Le tableau 3 donne une idée des principaux règlements, lois et normes dont les entreprises du Québec doivent tenir compte.
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Procédure cadre et interventions
Comment se déploiera le plan des mesures d’urgence? Comment agir devant des risques spécifiques? De quelle façon se fera la gestion des communications? Comment l’urgence sera-t-elle dirigée afin de garantir tout à la fois une intervention efficace et la sécurité des personnes? Ces questions font partie des éléments à considérer dans la procédure cadre.
Préparation
Déclenchement – Le plan d’urgence doit décrire les procédures de traitement des appels d’urgence, des avertisseurs ou de l’information. Le personnel sera formé pour reconnaître ces procédures et les gestes qu’il aura à poser. Il aura à sa disposition ou en sa possession des procédures écrites succinctes et faciles à suivre. Un signal normalisé du déclenchement des opérations, peut-être par niveau d’urgence, sera choisi afin d’avertir les responsables et le personnel.
Communications – Le plan devra tenir compte de la circulation de l’information et des communications. En fonction du niveau de l’urgence, certaines situations peuvent être prises en mains par le personnel en place sans la participation d’équipes spécialisées.
Le flux des communications internes est établi par une chaîne de commandements au moyen d’appareils de communication sûrs. Des indications claires permettent de contacter tous les intervenants du plan, y compris les ressources externes. Le matériel de communication doit être évalué avant l’achat et testé en situation de terrain. Ce matériel doit être entretenu et son fonctionnement connu du personnel.
Pour éviter la diffusion d’informations non autorisées, une personne représentant l’entreprise doit être affectée et formée aux communications externes sur l’évolution ou le bilan progressif de l’urgence.
Ressources – Aucune entreprise n’évolue en vase clos. Une liste des ressources à contacter en fonction des types d’urgence doit être intégrée au plan des mesures d’urgence. En voici quelques-unes parmi de nombreuses possibilités :
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service d’incendie; -
service de police; -
garde côtière; -
CANUTEC; -
services de santé et de services sociaux; -
service d’information anti-poison; -
fournisseurs de produits Simdut ou dangereux;
Les ressources qui figurent dans le plan d’urgence ont tout intérêt à se familiariser avec ce dernier. Les pompiers de la localité peuvent par exemple participer à des visites ou à des exercices sur le terrain. Il en est de même des équipes d’intervention d’urgence.
Évidemment, qui dit ressources, dit dépenses. Par conséquent, des procédures seront établies pour fixer les limites et les autorisations de dépenses appropriées à la situation.
Mitigation et intervention – Mieux vaut prévenir que guérir ! Ce dicton s’applique bien à cet aspect de la planification. Si certaines questions ont été prévues d’avance, il sera possible de limiter les pertes.
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Les documents vitaux sont-ils protégés? -
Des procédures d’arrêt d’urgence des opérations et des équipements sont-elles en place? -
Peut-on réduire l’exposition des biens matériels durant le sinistre?
Autres éléments à prendre en considération – Des questions comme la mise en place d’un Centre des opérations ou de commandement sont à examiner. Où sera-t-il situé? Est-il nécessaire d’en mettre plus d’un en place? La sécurité durant l’urgence tant des pompiers que du personnel en général sera analysée. Des mesures telles que des limites d’accès et le contrôle des entrées et sorties des lieux sont utiles. Un périmètre de sécurité est essentiel. Finalement, la gestion post-incident est indispensable. Elle comprend l’enquête sur l’événement et son analyse, l’évaluation des dommages et l’acheminement des réclamations de même qu’une stratégie en lien avec les risques pour la santé mentale (stress post-traumatique) et les maladies professionnelles. Il faut aussi songer au rétablissement progressif et sécuritaire des opérations. Peut-être sera-t-il nécessaire d’aviser la clientèle et les fournisseurs d’une interruption partielle ou temporaire des activités? Des partenaires d’affaires, le cas échéant, seront mis à contribution pour continuer l’approvisionnement de certains clients.
Procédures d’intervention spécifiques aux risques
Cette étape est en lien direct avec l’appréciation de la situation. En effet, lors de l’établissement de l’indice de vulnérabilité, des situations ont été identifiées comme nécessitant un protocole d’intervention spécifique. Ainsi, l’intervention en cas d’urgence se situe à deux niveaux. Le premier touche l’urgence elle-même et sa gestion d’ensemble. Le second consiste à déployer des interventions spécifiques aux types de sinistres auxquels on doit faire face. Certaines urgences demandent d’aviser le ministère de l’Environnement, d’autres la CSST. De plus, les équipements requis et les équipes d’intervention peuvent être différents selon qu’il s’agit d’un incendie, d’un désastre environnemental ou d’un sauvetage. Par conséquent, le plan d’urgence doit tenir compte des éléments suivants :
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interventions en présence de produits toxiques; -
incendies mineurs; -
incendies majeurs; -
désastre naturel; -
panne d’électricité; -
présence de vapeurs ou de fumées toxiques; -
sauvetage en espace clos; -
effondrement de terrain; -
effondrement de structure; -
terrorisme ou menaces terroristes; -
accidents industriels divers.
Administration et contrôles
Pour assurer la continuité du plan des mesures d’urgence, la mise en place de procédures administratives est essentielle. Cependant, combien d’établissements ont laissé cet aspect glisser, pour ainsi dire, et se sont retrouvés vulnérables lors d’une crise. L’examen des étapes requises pour l’organisation et l’implantation d’un plan d’urgence serait donc incomplet sans cette dernière section.
Formation et information
La formation permet d’atténuer grandement les conséquences négatives d’un désastre. Comme le souligne la norme ACNOR Z731, « Une personne dépourvue, ou presque, de formation et d’expérience peut avoir de la difficulté à composer efficacement avec la situation ». Par conséquent, la formation doit être obligatoire. Obligation également mise en relief dans la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST), notamment à l’article 51.
L’information et la formation seront adaptées aux clientèles visées. S’agit-il de premiers répondants? Du personnel responsable? Des équipes d’intervention? Pour assurer l’application de la Loi sur la sécurité civile, certains critères ont été définis pour la formation du générateur de risque. Celui-ci est, comme sa désignation l’indique, la source potentielle de la situation d’urgence. Les critères définis par le ministère de la Sécurité publique peuvent être utiles dans la formation des intervenants internes.
Contrôles et suivis
Les contrôles préventifs sont destinés à assurer le bon fonctionnent des composantes matérielles du plan des mesures d’urgence. Ils sont visés en partie par l’article 38 du Règlement sur la santé et sécurité du travail (RSST) qui enjoint l’employeur à entretenir adéquatement ses systèmes d’urgence. Les contrôles préventifs doivent tenir compte de l’entretien des équipements de lutte contre l’incendie et des déversements de matières dangereuses, de l’entretien des véhicules et équipements mobiles, de l’entretien des douches d’urgence et d’autres composantesjugées essentielles au déploiement efficace d’une urgence.
La mise à l’essai du plan peut être partielle, documentaire ou en simulation terrain. Elle peut comporter des exercices administratifs, informatisés ou non. Des exercices opérationnels en matière de communication et dans certains cas à grande envergure. D’ailleurs, l’article 35 du RSST exige de l’employeur des exercices annuels de sauvetage et d’évacuation. L’ampleur de ces exercices doit être proportionnelle aux risques présents dans l’établissement.
L’audit, quant à lui, s’assure que le plan d’urgence qui a été mis en place demeure fonctionnel et tient compte des risques et de la réglementation propres à l’établissement. Il est effectué en interne ou par une ressource externe. Au Québec, des audits préliminaires reliés à l’inventaire des matières dangereuses sont en cours auprès des municipalités et des entreprises. Des guides qui permettent l’élaboration d’audits sont disponibles et peuvent facilement être adaptés aux conditions des utilisateurs.
Documentation
De plus en plus, les entreprises sont en mode ISO. Par conséquent, elles possèdent une gestion documentaire à laquelle il est possible d’intégrer le plan des mesures d’urgence et ses mises à jour régulières. Le processus d’approbation qui est intégré à ces normes les rend compatibles avec les normes de gestion spécifiques aux mesures d’urgence. Là où la culture ISO n’est pas implantée, la documentation doit être conforme aux exigences réglementaires. Notons que la planification des mesures d’urgence devrait constituer une activité permanente qui requiert continuellement des corrections et des révisions, selon l’article 5.4 de la norme Z731 de l’ACNOR. De plus, les assureurs exigent un suivi des plus rigoureux de la documentation du plan.
Pour faciliter l’intervention des ressources externes, la disponibilité des plans de l’établissement, de la localisation des matières dangereuses et d’autres éléments informatifs en situation d’urgence devrait être prévue. Leur mise à jour régulière est également requise.
Conclusion
Ces informations permettent-elles à André de mettre en place un plan des mesures d’urgence bien structuré pour son entreprise? Assurément, quoique ce dossier ne constitue qu’un survol de la question. André aura également besoin de consulter les ressources locales, tels le service d’incendie de sa localité, les assureurs et la municipalité. Il ferait bien de rendre visite à ses voisins industriels pour comparer les diverses approches en place. Aussi, il est peut-être membre d’une association d’employeurs de son secteur d’activité ou d’une association sectorielle qui sont à même de lui fournir de l’aide. De plus, il tirera profit du tableau 4 qui l’aiguillera vers quelques liens utiles. En somme, André n’est pas seul. La rigueur avec laquelle il mettra ce dossier en place, avec la collaboration du personnel de l’entreprise, contribuera non seulement à assurer la sécurité en cas de sinistre, mais aussi à implanter une culture préventive qui aura un impact positif sur la perception que possèdent employés, clients, fournisseurs et organismes avec qui il fait affaire. La saine gestion des mesures d’urgence sera un atout de plus qui se greffera à un plan d’action en santé et sécurité efficace.
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Alain Daoust, CRIA, responsable corporatif, Norampac et rédacteur en chef, Travail et santé
Source : Effectif, volume 9, numéro 4, septembre/octobre 2006
