Conseil d’administration Conseil d’administration

Le conseil d’administration de l’Ordre est composé des membres suivants :

• Un président élu au suffrage des administrateurs;
• 15 administrateurs, dont :
  • 9 issus des cinq régions électorales de l’Ordre;
  • 1 issu du secteur universitaire;
  • 1 issu du secteur syndical;
  • 4 nommés par l’Office des professions.

Pour la période 2024-2025, la représentation régionale et sectorielle sera la suivante :

Dans le respect du processus électoral, l’Ordre considère que la composition du conseil d’administration et de ses comités doit favoriser l’expression de points de vue diversifiés représentatifs des différents milieux de pratique et de l’ensemble des caractéristiques sociologiques de la société québécoise et tendre vers la parité femme-homme.

Séances ordinaires

Le conseil d’administration tient au moins six séances ordinaires par année. Les séances ont lieu généralement le jour et durent environ cinq heures. Les membres peuvent participer aux réunions par vidéoconférence. Les séances ne sont pas optionnelles.

Le conseil d’administration détermine son programme annuel, soit le nombre, l’endroit et la date de ses séances ordinaires lors de la rencontre du mois de novembre. 

La première séance du conseil d’administration qui suit l’élection des administrateurs va se tenir au début du mois de mai. S’il y a lieu, le premier point à l’ordre du jour de cette séance sera l’élection du président et des membres du comité exécutif.

La secrétaire convoque les administrateurs au moyen d’un avis transmis au plus tard cinq jours avant la tenue de la séance.

Les documents nécessaires à l’étude des points inscrits à l’ordre du jour, dont notamment un projet de résolution lorsqu’une décision doit être prise, doivent être envoyés au plus tard cinq jours avant la séance.

Séances extraordinaires

Des séances extraordinaires du conseil d’administration sont tenues à la demande du président ou du quart des administrateurs (art. 83 du Code des professions). Dans ce cas, la secrétaire transmet dans les meilleurs délais l’avis mentionnant les affaires qui seront prises en considération ainsi que les documents nécessaires à leur étude. Une séance extraordinaire ne peut porter que sur les sujets pour lesquels elle a été convoquée.

Les séances du conseil d’administration ont lieu en vidéoconférence ou en présentiel, durant le jour.

• 8 mai 2024 (Présentiel)
• 12 juin 2024 (Présentiel)
• 4 septembre 2024 (Virtuel)
• 25 septembre 2024 (Présentiel)
• 20 novembre 2024 (Présentiel)
• 29 janvier 2025 (Virtuel)
• 19 mars 2025 (Présentiel)
• Assemblée générale annuelle : Date à venir

Le conseil d’administration doit comprendre au moins un administrateur âgé de 35 ans ou moins au moment de son élection.

Dans le cas où aucun administrateur correspondant à ce critère ne serait élu, le conseil d’administration devrait lancer un appel de candidatures dans les 30 jours suivant l’élection et nommer un administrateur additionnel choisi parmi les membres de l’Ordre âgés de 35 ans ou moins. Le membre ainsi nommé sera réputé être un administrateur élu du conseil d’administration. La durée de son mandat sera équivalente à celle du mandat des autres administrateurs et ne pourra être renouvelée à ce titre.

La politique de reconnaissance de la contribution des membres du conseil d’administration a été élaborée en tenant compte du choix de gouvernance de l’Ordre et de plusieurs facteurs, notamment :

Les éléments de reconnaissance de la politique sont « symboliques », c’est-à-dire qu’ils ne revêtent pas une valeur de « rémunération », mais permettent de souligner la contribution des administrateurs qui ont le souci de s’acquitter pleinement du rôle et des responsabilités associés à une saine gouvernance.

La politique vise donc à :

• Reconnaître l’engagement du président et des administrateurs envers leur mandat;
• Reconnaître l’importance des responsabilités qui découlent des mandats, notamment la préparation requise aux réunions du conseil (on estime le temps de préparation aux séances du conseil d’administration à une heure par heure de rencontre) ;
• Valoriser la présence du président et des administrateurs aux diverses séances du conseil d’administration, du comité exécutif et des comités de gouvernance du conseil (comité d’audit, comité de gouvernance et d’éthique, comité des ressources humaines, comité de la planification stratégique);
• Reconnaître les responsabilités additionnelles assumées par le président du conseil d’administration et les présidents des comités de gouvernance du conseil;
• Apprécier la contribution des administrateurs;
• Valoriser le rôle du conseil d’administration.

Consultez la Politique de reconnaissance de la contribution des membres du CA.